Madame, Monsieur,

Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à Home_business. Dans le cadre de notre relation commerciale, nous souhaitons vous communiquer nos Conditions Générales de Vente (CGV) qui régissent toutes les transactions entre Home_business et ses clients.

Veuillez trouver ci-joint le document détaillant nos CGV. Nous vous prions de lire attentivement ces conditions avant de passer toute commande auprès de notre entreprise. En confirmant votre commande, vous acceptez sans réserve nos CGV.

**Conditions Générales de Vente (CGV)**

1. **Objet**
   Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits et services proposés par Jome_business.

2. **Acceptation des CGV**
   Toute commande passée à Home_business implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes CGV.

3. **Produits et services**
   Nos produits et services incluent verre givré gourde mug papeterie ect , dont les caractéristiques sont détaillées dans les documents commerciaux et sur notre site web.

4. **Prix**
   Les prix indiqués sont en EURO et incluent/excluent la TVA. Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment, les produits étant facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la commande.

5. **Commandes**
   Les commandes peuvent être passées en ligne, par téléphone, par e-mail. Une confirmation de commande vous sera envoyée. Toute annulation ou modification de commande doit être communiquée rapidement.

6. **Paiement**
   Nous acceptons les modes de paiement suivants : virement , paypal. Les paiements doit être effectués dans un délai de 7 jours à compter de la date de facturation. Des pénalités de retard peuvent s’appliquer.

7. **Livraison**
   Nous nous engageons à livrer les produits dans les délais indiqués lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client. En cas de retard ou de problème de livraison, nous mettrons tout en œuvre pour vous assister.

8. **Rétractation et retours**
   Conformément à la législation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation. Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans nos CGV.

9. **Garantie**
   Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Pour toute réclamation, merci de nous contacter dans les plus brefs délais.

10. **Responsabilité**
Home_business.ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou services vendus.

11. **Protection des données personnelles**
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément au RGPD. Vos informations ne seront utilisées qu’à des fins de traitement de vos commandes et de gestion de notre relation commerciale.

12. **Propriété intellectuelle**
Tous les contenus présents sur notre site et nos documents commerciaux sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

13. **Litiges et droit applicable**
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Home_business . Le droit applicable est le droit français.

14. **Modifications des CGV**
Nous nous réservons le droit de modifier nos CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux commandes passées après leur publication.

Pour toute question ou demande d’information complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter via e-mail ou par téléphone.

Nous vous remercions pour votre confiance et restons à votre disposition pour toute précision.

Cordialement,

David

Home business

Thorel